Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Escapade en Côtes de Bourg
Communauté de communes de Bourg en Gironde, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3916178
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2022
Escapade en Côtes de Bourg de Communauté de communes de Bourg en Gironde

Présentation de la marque Escapade en Côtes de Bourg

Déposée le 20 avril 2012 par Communauté de communes de Bourg en Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Escapade en Côtes de Bourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Communauté de communes de Bourg en Gironde, Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de Bourg en Gironde, M. BLANC Jean-Franck domicilié(e) 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France.

La marque Escapade en Côtes de Bourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Escapade en Côtes de Bourg est expirée depuis le 20 avril 2022.

Communauté de communes de Bourg en Gironde a également déposé les autres marques suivantes : OUI à la nature , Pass'port à Bourg


Communauté de communes de Bourg en Gironde, Etablissement public de coopération intercommunale - 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France


Communauté de communes de Bourg en Gironde, M. BLANC Jean-Franck - 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Activités sportives et culturelles ;

Réservation de logements temporaires.